Module 3:
Les outils et les logiciels / réglementations produits en aval et l’impact sur les secteurs

Objectifs

Permettre aux industriels de prendre en main l’outil informatique IUCLID mis à disposition par l’ECHA dans le cadre de la mise en œuvre du règlement REACH afin d'être capable de réaliser en autonomie un dossier d’enregistrement dans le cadre d’une soumission conjointe ou de mettre à jour un dossier existant
Présenter le principe de l’évaluation de la sécurité des substances chimique et de se familiariser avec le logiciel CHESAR afin d’étudier la faisabilité d’un « scaling » ou d’envisager la réalisation d’un rapport du la sécurité chimique (DU CSR).
Avoir une vision globale des réglementations sectorielles et spécifiques aux marchés des produits chimiques

Prérequis

Avoir validé les compétences des modules 1 et 2 de la formation qualifiante "Management des produits pour la protection des personnes et de l'environnement"

Moyens pédagogiques

Supports de présentation (1 fascicule/personne/journée) + projection présentation sur vidéoprojecteur et utilisation de l’ordinateur pour les exercices pratiques.

Modalités d'évaluation

Quizz, cas pratiques sur ordinateur, étude de cas

Critères d'évaluation

Dossier conforme et passant l’assistant de validation sans erreurs

Programme du module 3 de la formation qualifiante

Jour 1: IUCLID 6

Les éléments de la soumission conjointe dans REACH
La mise à jour des dossiers d'enregistrement
Découvrir le logiciel IUCLID
Présentation des outils nécessaires à la soumission d'un dossier
Evaluation: cas pratique sur la réalisation d'un dossier d'enregistrement membres

Jour 2: CHESAR

La communication le long de la chaine d'approvisionnement
La mise à jour des dossiers d'enregistrement
Découvrir le logiciel IUCLID
Présentation des outils nécessaires àla soumission d'un dossier
Evaluation: cas pratique sur la réalisation d'un scenario d'exposition

Jour 3: Les réglementations sectorielles

Les principales réglementations sectorielles: Biocides, Phytosanitaires, Dispositifs médicaux, Fertilisants, Jouets, Alimentaire et contact Alimentaire, Cosmétiques, Carburants, Aérosoles, Détergents, Médicaments, Peintures et Vernis, Explosifs et Précurseurs
Les réglementations transverses: PIC, RoHS/ DEEE/ Piles, Conflict minerals, Précurseurs de stupéfiants, POP, CIAC, R Nano

Capacités et compétences professionnelles visées :

Connaitre les différentes étapes du processus d’enregistrement des substances dans le cadre de REACH
Savoir utiliser le logiciel IUCLID 6
Savoir comment fonctionnent les évaluations de la sécurité chimique dans REACH
Utiliser CHESAR pour faire du scaling ou mener un DU CSR
Avoir une vision d’ensemble des principales réglementations européenne concernant les produits chimiques
Connaître les domaines d’application et principales exigences