7 juin 2021
Système européen de catégorisation des produits (EuPCS) v.2.0
Signalement de l'utilisation prévue des catégories de produits conformément à l'annexe VIII du règlement CLP et à la réglementation Biocides, REACH et PCN. Une traduction du document de l'ECHA est assurée par les experts d’ATOUT CHIMIE.
Description et code des différentes catégories des produits
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Nom de la catégorie
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Sélectionnable
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Code
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Description
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Mélanges pour formulation ultérieure
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Y
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F
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Inclut les mélanges («mélanges originaux») destinés à être formulés dans d’autres mélanges par des formulateurs dans des environnements industriels, par ex. des mélanges sans utilisation finale prévue. Les
«mélanges finaux» ayant une utilisation finale prévue (c.-à-d. non destinés à être formulés ultérieurement) sont classés dans la catégorie «P - Produits».
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Produits
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N
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P
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Produits («mélanges finaux») dont l’utilisation finale est réservée à des consommateurs, des utilisateurs
professionnels en dehors d’un environnement industriel ou des utilisateurs industriels uniquement. Le terme
«utilisation finale» désigne l’utilisation d’un mélange en dernière étape avant sa fin de vie, autrement dit avant l’émission du mélange (ou de chacun de ses composants) dans les flux de déchets ou dans
l’environnement, avant son inclusion dans un article ou avant sa consommation au cours d’une réaction pendant
l’utilisation (y compris les utilisations intermédiaires).
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Produits chimiques (à l’exclusion des produits biocides)
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N
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PC
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Exclut tous les produits biocides.
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Adhésifs et produits d’étanchéité
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N
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PC-ADH
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Un adhésif est un produit capable d’assembler des matériaux en liant leur surface (adhérence), lorsque la liaison possède une résistance interne adéquate (cohésion). Un produit d’étanchéité est un produit adhésif appliqué sur les joints afin de remplir les interstices, de bloquer mécaniquement ou de protéger, par exemple, de l'air et de l'eau.
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Adhésifs et produits d’étanchéité - usage domestique, professionnel ou scolaire
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Y
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PC-ADH-1
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Produits destinés à un usage général à la maison, à l’école ou au bureau. Comprend les colles de bricolage,
les colles et bâtons de colle à usages multiples, les colles
instantanées, les colles à bois, les colles de contact, les sprays adhésifs, etc.
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Adhésifs et produits d’étanchéité - bâtiment et travaux de construction (à l’exception des colles à base de ciment)
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Y
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PC-ADH-2
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Adhésifs et produits d’étanchéité (produits de remplissage) pour les travaux de construction sur site et hors site tels que les travaux neufs, l’entretien et les rénovations; par exemple, les colles pour les revêtements muraux (y compris le papier peint) et les revêtements de sol (y compris les moquettes, les sols en PVC et le linoléum, le parquet) ainsi que les travaux de génie civil (ponts, autoroutes, rails de chemin de fer).
Pour les colles à base de ciment, voir la rubrique
«Mortiers» dans les «Produits de construction».
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Adhésifs et produits d’étanchéité - chaussures et articles de maroquinerie
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Y
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PC-ADH-3
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Adhésifs et produits d’étanchéité spécialisés pour les articles de maroquinerie et les chaussures, par exemple
pour la fixation des semelles, le montage, les embouts rigides, le contrefort, les réparations après-vente, etc.
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Adhésifs et produits d’étanchéité - procédés liés au papier et au carton
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Y
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PC-ADH-4
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Adhésifs et produits d’étanchéité spécialisés destinés au traitement du papier, du carton et des produits connexes tels que l’emballage, l’étiquetage, le contrecollage de papier sur carton, la reliure, etc. Sont exclus les adhésifs pour papier destinés principalement à un usage
domestique, voir «Adhésifs et produits d’étanchéité - usage domestique, professionnel ou scolaire».
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Adhésifs et produits d’étanchéité - industrie du transport
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Y
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PC-ADH-5
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Produits contenant des adhésifs structurels et des produits d’étanchéité hautes performances, par exemple pour les véhicules à moteur et les véhicules sur rails, les
bateaux, les avions et les engins spatiaux.
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Adhésifs et produits d’étanchéité - travail du bois et menuiserie (y compris le mastic)
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Y
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PC-ADH-6
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Adhésifs et produits d’étanchéité spécialisés pour l’ébénisterie et la fabrication de meubles, y compris le mastic. Sont exclues les colles à bois principalement destinées à un usage domestique, voir «Adhésifs et produits d’étanchéité - usage domestique, professionnel
ou scolaire».
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Adhésifs et produits d’étanchéité - procédés de la chaîne d’assemblage
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Y
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PC-ADH-7
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Adhésifs et produits d’étanchéité utilisés dans les processus des chaînes d’assemblage, par exemple pour l’assemblage de composants électroniques, les applications médicales, les jouets - à l’exclusion des catégories déjà couvertes, par exemple pour les
procédés liés au papier et au carton.
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Adhésifs et produits d’étanchéité à composants multiples
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Y
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PC-ADH-8
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Produits destinés à être mélangés afin d’être utilisés
immédiatement comme adhésif ou produit d’étanchéité.
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Autres adhésifs et produits d’étanchéité
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Y
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PC-ADH-OTH
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Autres adhésifs et produits d’étanchéité qui ne sont pas déjà couverts.
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Produits d’assainissement de l’air
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N
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PC-AIR
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Produits d’assainissement de l’air utilisés pour odoriser ou désodoriser les pièces intérieures (par exemple, dans les maisons, les bureaux, etc.) ou des objets ou articles spécifiques (par exemple, des chaussures, des voitures, des appareils électroménagers, etc.). Cette catégorie
inclut l’encens, les bougies et les allumettes utilisées pour les allumer. Exclut les produits biocides.
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Produits d’assainissement de l’air pour les pièces intérieures (action continue)
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Y
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PC-AIR-1
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Produits qui servent à odoriser ou désodoriser en permanence l’air intérieur, y compris les produits de
diffusion (à l’exclusion de l’encens et des bougies parfumées).
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Produits d’assainissement de l’air pour les pièces intérieures (action instantanée)
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Y
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PC-AIR-2
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Produits qui servent à odoriser ou désodoriser instantanément l’air intérieur.
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Produits d’assainissement de l’air pour les chaussures
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Y
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PC-AIR-3
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Produits d’assainissement de l’air pour les véhicules
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Y
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PC-AIR-4
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Désodorisants d’ambiance (à l’exclusion des désodorisants pour pièces)
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Y
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PC-AIR-5
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S'applique à certains produits dont la seule utilisation prévue est de désodoriser des espaces clos, par exemple, penderies, placards, etc.), des appareils ménagers (par exemple, réfrigérateur, aspirateur, etc.) ou des objets (par exemple, poubelles, etc.). Sont exclus les produits désodorisants dans la catégorie PC- AIR, par exemple pour les pièces, les chaussures ou les véhicules. Ne s’applique pas aux produits utilisés pour désodoriser les textiles ou les tapis, voir
«Désodorisants/Rafraîchisseurs pour textiles», ou les tapis et les tissus d’ameublement, voir «Désodorisants
ou rafraîchisseurs pour tapis/tissus d’ameublement».
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Encens
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Y
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PC-AIR-6
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Bougies - parfumées et non parfumées
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Y
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PC-AIR-7
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Allumettes
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Y
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PC-AIR-8
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Autres produits d’assainissement de l’air
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Y
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PC-AIR-OTH
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Autres produits d’assainissement de l’air et
désodorisants d’ambiance qui ne sont pas déjà couverts.
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Produits pour animaux
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N
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PC-ANI
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Produits destinés aux soins des animaux, y compris les adjuvants pour l’alimentation animale (à l’exclusion des produits biocides, des médicaments vétérinaires, des matières premières des aliments pour animaux, des aliments composés pour animaux, des aliments pour animaux de compagnie et des aliments
médicamenteux).
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Adjuvants et prémélanges pour l’alimentation animale
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Y
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PC-ANI-1
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Produits qui sont intentionnellement ajoutés aux
aliments pour animaux ou à l’eau afin de remplir une fonction particulière. Sont exclus les produits destinés à l’alimentation humaine et animale.
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Shampooings et après-shampooings pour animaux
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Y
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PC-ANI-2
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Exclut les produits biocides.
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Autres produits pour animaux (à l’exclusion des produits biocides)
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Y
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PC-ANI-OTH
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Matériels d’art (y compris les produits chimiques utilisés à des fins décoratives)
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N
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PC-ART
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Comprend les peintures et autres matériels d’art et d’artisanat destinés à l’expression artistique ou à des
fins décoratives, y compris les matériels auxiliaires. Pour les adhésifs destinés aux arts et à l’artisanat, voir "Adhésifs et produits d'étanchéité - usage domestique, professionnel ou scolaire".
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Peintures à usage artistique, pour bricolage ou pour loisirs
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Y
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PC-ART-1
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Peintures pour l’expression artistique et créative et pour la coloration/décoration d’articles (à l’exclusion des
«Peintures au doigt» et des graffitis/peintures en aérosol
pour l’art de la rue - voir «Peintures et revêtements en aérosol»).
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Peintures au doigt
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Y
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PC-ART-2
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Peintures destinées à être utilisées à des fins ludiques
par des enfants et qui sont appliquées directement avec les doigts.
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Crayons, craies et pastels
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Y
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PC-ART-3
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Mélanges sous forme solide/compressée pour
colorier/dessiner dans le cadre d’une expression créative ou d’un jeu.
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Matériels auxiliaires pour les artistes
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Y
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PC-ART-4
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Matériels auxiliaires pour artistes, y compris les supports/véhicules (tels que les huiles), les solvants/diluants, les agents à effets spéciaux, les
milieux de teinture, les gels à séchage rapide et lent, les fixateurs et les vernis.
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Composés de modélisation
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Y
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PC-ART-5
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Matériel de modelage/sculpture créatif pour adultes ou enfants, tels que les argiles (céramique, polymère, etc.).
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Produits chimiques utilisés à des fins décoratives
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Y
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PC-ART-6
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Comprend les produits chimiques tels que la neige/les flocons de neige/le gel artificiels, les toiles d’araignée artificielles, etc.
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Autres matériels d’art (y compris les produits chimiques utilisés à des fins décoratives)
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Y
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PC-ART-OTH
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Autres matériels d’art et produits chimiques utilisés à des fins décoratives qui ne sont pas déjà couverts
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Produits de nettoyage, d’entretien et de maintenance (à l’exclusion des produits biocides)
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N
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PC-CLN
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Pour les détergents, voir «Détergents et produits
auxiliaires pour le lavage du linge et de la vaisselle (à l’exclusion des produits biocides)».
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Produits de nettoyage abrasifs
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Y
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PC-CLN-1
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Produits destinés à nettoyer les surfaces par action mécanique, ce qui inclut, par exemple, les nettoyants
tout usage ou multi-usages et les nettoyants pour la cuisine, les toilettes ou la salle de bains.
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Nettoyants non abrasifs tout usage (ou polyvalents)
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Y
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PC-CLN-2
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Produits de blanchiment pour le nettoyage ou la lessive (à l’exclusion des produits biocides)
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Y
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PC-CLN-3
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Produits de détartrage
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Y
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PC-CLN-4
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Produits de nettoyage des canalisations
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Y
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PC-CLN-5
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Nettoyants pour cheminées et résine de fumée
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Y
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PC-CLN-6
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Comprend les produits pour les fumoirs et les cheminées.
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Produits de nettoyage pour vitres, fenêtres et miroirs (à l’exclusion des pare-brises)
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Y
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PC-CLN-7
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Pour les nettoyants pour pare-brise, voir «Nettoyants pour pare-brise».
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Produits d’entretien et de nettoyage pour meubles d’intérieur (à l’exclusion du cuir et des tissus
d’ameublement)
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Y
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PC-CLN-8
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Produits pour le nettoyage et l’entretien des meubles d’intérieur en bois et autres meubles aux surfaces dures. Comprend les produits de nettoyage généraux, les pulvérisateurs anti-poussière, les produits de polissage,
les conditionneurs, etc.
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Nettoyants pour l’extérieur (à l’exclusion de la pierre, du béton et des surfaces similaires)
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Y
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PC-CLN-9
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Produits pour le nettoyage et l’entretien par exemple, pour les meubles de jardin, les terrasses et hourdis en bois, les clôtures, etc. (à l’exclusion des produits biocides). Pour le nettoyage des trottoirs, des allées,
etc., voir «Produits d’entretien ultra-puissants pour la pierre et les surfaces similaires».
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Produits de nettoyage pour la cuisine et autres
produits connexes (à l’exclusion des produits biocides)
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N
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PC-CLN10
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Sont exclus les «produits biocides», les détartrants (voir
«Produits de détartrage») et les nettoyants abrasifs (voir
«Produits de nettoyage abrasifs»).
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Nettoyants pour la cuisine
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Y
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PC-CLN-10.1
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Produits incluant les nettoyants multi-surfaces, les dégraissants et les nettoyants pour carrelage de cuisine.
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Nettoyants pour machines et équipements de cuisine
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Y
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PC-CLN-10.2
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À l’exclusion des détartrants, voir «Produits de détartrage».
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Produits de nettoyage et d’entretien des plaques de cuisson
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Y
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PC-CLN-10.3
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Nettoyants pour fours, grill ou barbecue
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Y
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PC-CLN-10.4
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Autres produits de nettoyage pour la cuisine et autres produits connexes
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Y
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PC-CLN- 10.OTH
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Produits de nettoyage et d’entretien pour la salle de bain et les toilettes (à l’exclusion des produits biocides)
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N
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PC-CLN-11
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Sont exclus les «produits biocides», les détartrants (voir
«Produits de détartrage») et les nettoyants abrasifs (voir "Produits de nettoyage abrasifs").
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Nettoyants pour la salle de bain
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Y
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PC-CLN-11.1
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Comprend les nettoyants multi-usages et pour le carrelage de salle de bain.
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Produits nettoyants pour les toilettes
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Y
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PC-CLN-11.2
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Exclut les agents pour chasses d’eau multiples.
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Produits pour chasses d’eau multiples dans les toilettes
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Y
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PC-CLN-11.3
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Agents pour chasses d’eau multiples à utiliser dans le réservoir ou autour de la cuvette des toilettes.
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Autres produits de nettoyage et d’entretien pour la salle de bain et les toilettes (à l’exclusion des
produits biocides)
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Y
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PC-CLN- 11.OTH
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Produits de nettoyage et d’entretien de la pierre, du carrelage et des joints
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N
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PC-CLN-12
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Sont exclus les produits biocides ainsi que ceux destinés à être utilisés dans la cuisine et la salle de bain.
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Produits de nettoyage/d’entretien pour la pierre et le carrelage - usage régulier
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Y
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PC-CLN-12.1
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Produits de nettoyage destinés à être utilisés régulièrement pour l’entretien des surfaces en pierre et en carrelage, notamment les sols. Sont exclus les produits destinés spécifiquement à la cuisine, aux
toilettes et à la salle de bain.
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Produits d’entretien ultra-puissants pour la pierre et les surfaces similaires
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Y
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PC-CLN-12.2
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Produits pour le nettoyage intensif de la pierre et des
surfaces similaires, y compris les trottoirs extérieurs, les chemins, les pierres tombales, etc.
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Nettoyants pour joints
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Y
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PC-CLN-12.3
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Produit spécifiquement destiné à nettoyer les joints.
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Autres produits de nettoyage et d’entretien de la pierre, du carrelage et des joints
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Y
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PC-CLN- 12.OTH
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Sont exclus les produits biocides ainsi que ceux destinés à être utilisés dans la cuisine et la salle de bain.
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Produits de nettoyage, d’entretien et de soin des sols (à l’exclusion de la pierre et du carrelage)
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N
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PC-CLN-13
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Sont exclus les produits pour les sols en pierre et en carrelage - voir «Produits de nettoyage et d’entretien de
la pierre, du carrelage et des joints».
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Produits de nettoyage des sols
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Y
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PC-CLN-13.1
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Produits de nettoyage destinés à être utilisés régulièrement pour l’entretien des sols, y compris les capsules en dose unitaire. Sont exclus les sols en pierre et en carrelage, voir «Produits de nettoyage et
d’entretien de la pierre, du carrelage et des joints».
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Produits d’entretien des sols, par exemple cires, émulsions
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Y
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PC-CLN-13.2
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Décapants pour sols
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Y
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PC-CLN-13.3
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Sont exclus les décapants pour peinture - voir "Décapants, diluants et produits auxiliaires connexes pour peinture".
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Autres produits de nettoyage, d’entretien et de soin des sols (à l’exclusion de la pierre et du carrelage)
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Y
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PC-CLN- 13.OTH
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Produits pour les tapis et tissus d’ameublement
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N
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PC-CLN-14
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Comprend les produits de nettoyage pour les tapis et les tissus d’ameublement.
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Produits de nettoyage pour tapis et tissus d’ameublement
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Y
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PC-CLN-14.1
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Désodorisants ou rafraîchisseurs pour tapis/tissus d’ameublement
|
Y
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PC-CLN-14.2
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Sont exclus les rafraîchisseurs pour textiles - voir
«Désodorisants/Rafraîchisseurs pour textiles».
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Autres produits pour tapis et tissus d’ameublement
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Y
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PC-CLN- 14.OTH
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Nettoyants pour articles personnels spécifiques
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N
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PC-CLN-15
|
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Nettoyants pour lunettes
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Y
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PC-CLN-15.1
|
Exclut les solutions de nettoyage pour lentilles de contact.
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Nettoyants pour écrans électroniques domestiques
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Y
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PC-CLN-15.2
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Nettoyants pour instruments de musique
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Y
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PC-CLN-15.3
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Produits décapant/antiternissement pour métaux
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Y
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PC-CLN-15.4
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Comprend les nettoyants pour bijoux, argenterie et autres métaux tels que le laiton, le cuivre, etc.
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Autres nettoyants pour articles personnels spécifiques
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Y
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PC-CLN- 15.OTH
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Produits de nettoyage et d’entretien des textiles et du cuir (y compris les chaussures)
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N
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PC-CLN-16
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Produits pour le nettoyage et l’entretien des articles en textile et en cuir, y compris les chaussures. Exclut les tissus d’ameublement, voir «Produits pour les tapis et tissus d’ameublement»; à l’exclusion des colorants, voir
«Colorants pour textiles» ou «Pigments».
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Cuir - produits de nettoyage et d’entretien
|
Y
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PC-CLN-16.1
|
Produits destinés à nettoyer ou à entretenir des articles en cuir tels que les chaussures, les meubles et autres articles en cuir afin de préserver ou de restaurer leur résistance, leur aspect et leur souplesse (à l’exclusion
des «Produits d’imprégnation»).
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Chaussures en textile - produits de nettoyage
|
Y
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PC-CLN-16.2
|
Produits de nettoyage pour chaussures en textile (à l’exclusion des chaussures en cuir).
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Désodorisants/Rafraîchisseurs pour textiles
|
Y
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PC-CLN-16.3
|
À l’exclusion des produits d’assainissement de l’air pour chaussures, voir «Produits d’assainissement de l’air pour
les chaussures».
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Nettoyage à sec et produits associés
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Y
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PC-CLN-16.4
|
Produits destinés à nettoyer les textiles dans le cadre de procédés de nettoyage non aqueux.
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Produits d’imprégnation pour le finissage des produits textiles et en cuir
|
Y
|
PC-CLN-16.5
|
Produits destinés à imperméabiliser ou à protéger contre la saleté les textiles finis et les articles en cuir. Sont
exclus les produits d’imprégnation utilisés dans le traitement industriel des textiles ou du cuir - voir
«Produits de traitement des textiles» ou «Produits de traitement du cuir».
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Textiles d’extérieur - produits de nettoyage
|
Y
|
PC-CLN-16.6
|
Produits destinés à nettoyer les auvents, les tentes, les bâches, les voiles, etc.
|
|
Autres produits de nettoyage et d’entretien des textiles et du cuir (y compris les chaussures)
|
Y
|
PC-CLN- 16.OTH
|
Sont exclus les colorants, voir «Colorants pour textiles».
|
|
Produits de nettoyage et d’entretien des véhicules (tous types)
|
N
|
PC-CLN-17
|
|
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Produits de nettoyage extérieur - tous types de véhicules
|
Y
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PC-CLN-17.1
|
Inclut les shampoings automobiles et autres produits destinés à éliminer la saleté, la graisse et la crasse de la carrosserie des voitures.
|
|
Produits d’entretien extérieur - tous types de véhicules
|
Y
|
PC-CLN-17.2
|
Inclut les laques, les polish, les cires, etc.
|
|
Produits de nettoyage et d’entretien d’intérieur (à l’exclusion des produits d’assainissement de l’air et des produits pour les tissus d’ameublement ou le cuir)
|
Y
|
PC-CLN-17.3
|
Produits de nettoyage et d’entretien utilisés pour nettoyer les surfaces intérieures des véhicules, telles que le caoutchouc, le vinyle ou le plastique. Pour les garnitures en cuir, voir «Cuir - produits de nettoyage et d’entretien». Pour les nettoyants des tissus et textiles
d’ameublement, voir «Produits de nettoyage pour tapis et tissus d’ameublement».
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|
Nettoyants pour moteurs
|
Y
|
PC-CLN-17.4
|
|
|
Nettoyeurs pour freins
|
Y
|
PC-CLN-17.5
|
|
|
Nettoyants pour chromes, jantes et autres métaux - tous types de véhicules
|
Y
|
PC-CLN-17.6
|
|
|
Nettoyants pour pare-brise
|
Y
|
PC-CLN-17.7
|
Produits destinés au lavage des pare-brise des véhicules par application directe.
|
|
Liquide lave-glace pour pare-brise
|
Y
|
PC-CLN-17.8
|
Produit ajouté aux véhicules pour le nettoyage du pare- brise par les essuie-glaces.
|
|
Autres produits de nettoyage et d’entretien des véhicules (tous types)
|
Y
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PC-CLN- 17.OTH
|
|
|
Autres produits de nettoyage, d’entretien et de maintenance (à l’exclusion des produits biocides)
|
Y
|
PC-CLN-OTH
|
|
|
Colorants
|
N
|
PC-COL
|
Comprend les produits finis destinés à donner de la couleur, par exemple aux textiles ou au cuir. Pour les colorants sans utilisation finale, par exemple les
matières premières, voir «F - Mélanges pour formulation ultérieure».
|
|
Colorants pour textiles
|
Y
|
PC-COL-1
|
Colorants solubles
|
|
Pigments
|
Y
|
PC-COL-2
|
Colorants non solubles
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Produits de construction
|
N
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PC-CON
|
Les produits de construction incluent les produits destinés à être intégrés dans des travaux de
construction (bâtiment ou travaux d’ingénierie) ou des parties de ces derniers (à l’exclusion des produits biocides).
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|
Ciment
|
Y
|
PC-CON-1
|
Le ciment est un liant hydraulique, c.-à-d. une matière inorganique finement moulue qui, gâchée avec de l’eau, forme une pâte qui fait prise et durcit en réaction au processus d’hydratation. Après durcissement, cette pâte
conserve sa résistance et sa stabilité, même sous l’eau
|
|
Béton
|
Y
|
PC-CON-2
|
Le béton est un produit formé à partir du mélange de ciment, d’agrégats fins/gros et d’eau (avec ou sans
incorporation d’additifs et d’adjuvants) qui développe ses propriétés lorsque le ciment est hydraté.
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|
Gypse
|
Y
|
PC-CON-3
|
Les produits du gypse se basent principalement sur du sulfate de calcium et incluent les plâtres de gypse, les chapes et les enduits.
|
|
Mortiers
|
Y
|
PC-CON-4
|
Le mortier est un terme générique qui comprend les mortiers de maçonnerie et de réparation, le plâtre et les enduits, les chapes et les colles à base de ciment (pour les autres colles ciments-colles, voir "Adhésifs et produits d'étanchéité - bâtiment et travaux de construction").
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|
Produits chimiques de construction
|
Y
|
PC-CON-5
|
Les produits chimiques de construction incluent les produits qui sont ajoutés aux ou sur les matériaux de construction sur le chantier: pour améliorer la maniabilité ou les performances, par exemple les adjuvants et additifs (polycarboxylates, résines de polycondensat, éthers de cellulose, siloxanes, biopolymères, etc.) pour le béton et le mortier; pour des fonctionnalités particulières, par exemple les systèmes de mortier minéral modifié (mortiers de réparation, enduits, produits d’étanchéité et de collage, par exemple les dispersions de polymères, les résines époxy, les polyuréthanes, etc.) pour protéger les matériaux de construction ou la structure finie fabriquée à partir de ces matériaux, par exemple les agents de démoulage du béton, les agents hydrophobes, les résines réactives, les membranes appliquées liquides pour
l’imperméabilisation, les émulsions à base de bitume modifié pour l’imperméabilisation, etc.
|
|
Autres produits de construction
|
Y
|
PC-CON-OTH
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|
|
Détergents et produits auxiliaires pour le lavage du linge et de la vaisselle (à l’exclusion des produits biocides)
|
N
|
PC-DET
|
Produits contenant des savons et/ou d’autres agents de surface destinés aux processus de lavage et de nettoyage. Les détergents peuvent se présenter sous n’importe quelle forme (liquide, poudre, pâte, barre, pain, pièce moulée, brique, etc.) et être commercialisés ou utilisés à des fins domestiques, professionnelles ou
industrielles.
|
|
Détergents textiles
|
N
|
PC-DET-1
|
Cette catégorie couvre les produits pour le lavage et le conditionnement du linge dans les machines à laver domestiques (y compris dans les blanchisseries et les laveries communes) et les machines à laver industrielles.
|
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Détergent textile pour le lavage à la main
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Y
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PC-DET-1.1
|
Un produit détergent à utiliser spécifiquement pour le lavage du linge à la main.
|
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Détergents textiles - à usage domestique
|
Y
|
PC-DET-1.2
|
Inclut les capsules en dose unitaire.
|
|
Détergents textiles - à usage professionnel ou industriel
|
Y
|
PC-DET-1.3
|
Inclut les capsules en dose unitaire.
|
|
Autres détergents textiles
|
Y
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PC-DET- 1.OTH
|
|
|
Produits auxiliaires de lavage et d’entretien des textiles (à l’exclusion des produits biocides)
|
N
|
PC-DET-2
|
Sont exclus les agents de blanchiment du linge, voir
«Produits de blanchiment pour le nettoyage ou la lessive (à l’exclusion des produits biocides)»; sont exclus les rafraîchisseurs pour textiles, voir
«Désodorisants/Rafraîchisseurs pour textiles».
|
|
Agents de renforcement du nettoyage et détachants en cours de lavage
|
Y
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PC-DET-2.1
|
Produits destinés à être utilisés en cours de lavage pour
améliorer les performances de nettoyage du processus de lavage ou à éliminer les taches sur les textiles.
|
|
Adoucissants pour textile.
|
Y
|
PC-DET-2.2
|
Produits destinés à modifier le toucher des tissus en
cours de processus afin de compléter le lavage des textiles.
|
|
Produits d’aide au repassage
|
Y
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PC-DET-2.3
|
|
|
Amidon pour le linge
|
Y
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PC-DET-2.4
|
|
|
Détachants avant traitement
|
Y
|
PC-DET-2.5
|
Produits destinés à traiter les taches avant le lavage.
|
|
Agents de rinçage pour le linge (à l’exclusion des produits biocides)
|
Y
|
PC-DET-2.6
|
|
|
Agents d’entretien des machines à laver
|
Y
|
PC-DET-2.7
|
Ne s’applique pas aux produits qui sont uniquement utilisés pour désodoriser, voir «Désodorisants
d’ambiance».
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|
Agents de blanchiment ou azurants optiques
|
Y
|
PC-DET-2.8
|
Les agents de blanchiment ou azurants optiques sont des agents de blanchiment fluorescents qui réfléchissent les rayons ultraviolets du soleil sous forme de lumière blanche visible, donnant aux vêtements une impression
de blancheur.
|
|
Autres produits auxiliaires de lavage et d’entretien des textiles (à l’exclusion des produits biocides)
|
Y
|
PC-DET- 2.OTH
|
|
|
Détergents pour vaisselle
|
N
|
PC-DET-3
|
Y compris en dose unitaire.
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|
Détergents pour lave-vaisselle - à usage domestique
|
Y
|
PC-DET-3.1
|
|
|
Détergents pour lave-vaisselle - à usage professionnel ou industriel
|
Y
|
PC-DET-3.2
|
Produits destinés principalement à être utilisés, par
exemple, dans les restaurants professionnels, les établissements institutionnels, etc.
|
|
Détergents pour vaisselle à la main
|
Y
|
PC-DET-3.3
|
Détergents destinés à être utilisés pour laver la vaisselle à la main.
|
|
Autres détergents pour vaisselle
|
Y
|
PC-DET- 3.OTH
|
|
|
Produits auxiliaires pour le lavage et l’entretien de la vaisselle
|
N
|
PC-DET-4
|
|
|
Sel pour lave-vaisselle
|
Y
|
PC-DET-4.1
|
|
|
Produits d’entretien pour lave-vaisselle
|
Y
|
PC-DET-4.2
|
Inclut les produits anticorrosion. Ne s’applique pas aux
produits qui sont uniquement destinés à désodoriser, voir «Désodorisants d’ambiance».
|
|
Produits de protection du verre
|
Y
|
PC-DET-4.3
|
|
|
Produits de rinçage pour la vaisselle
|
Y
|
PC-DET-4.4
|
Produits destinés à améliorer le rinçage et à empêcher la formation d’une pellicule sur la vaisselle.
|
|
Autres produits auxiliaires pour le lavage et l’entretien de la vaisselle
|
Y
|
PC-DET- 4.OTH
|
|
|
Liquides et mélanges pour cigarettes électroniques
|
N
|
PC-ELQ
|
|
|
Liquides électroniques pour cigarettes électroniques
|
Y
|
PC-ELQ-1
|
Les liquides pour cigarettes électroniques sont des mélanges qui sont fournis à l’utilisateur final sous la
forme de produits prêts à l’emploi pour le vapotage.
|
|
Mélanges pour liquides pour cigarettes électroniques
|
Y
|
PC-ELQ-2
|
Les mélanges pour liquides pour cigarettes électroniques sont fournis dans le cadre des kits dits d’auto-mélange, l’utilisateur étant responsable de la préparation du liquide pour cigarette électronique final sur la base des instructions spécifiques du fournisseur. Ces mélanges ne
sont pas destinés à être utilisés dans les cigarettes électroniques en tant que tels.
|
|
Engrais et produits fertilisants
|
N
|
PC-FER
|
Produits appliqués ou destinés à être appliqués, seuls ou mélangés à un autre matériel, sur les plantes ou leur rhizosphère aux fins de fournir aux plantes des
nutriments ou d’améliorer leur efficacité nutritionnelle.
Sont exclus les «produits de décontamination des sols» utilisés pour les zones contaminées.
|
|
Engrais
|
Y
|
PC-FER-1
|
Produits visant principalement à fournir des nutriments aux plantes. Inclut les engrais mélangés, par exemple, avec des inhibiteurs ou des agents chélateurs.
|
|
Amendement minéral basique
|
Y
|
PC-FER-2
|
Produits destinés à corriger l’acidité du sol, et contenant des oxydes, hydroxydes, des carbonates ou des silicates des nutriments calcium (Ca) ou magnésium (Mg).
|
|
Amendements pour sols
|
Y
|
PC-FER-3
|
Produits destinés à être ajoutés au sol dans le but de préserver, d’améliorer ou de protéger les propriétés physiques ou chimiques, la structure ou l’activité
biologique du sol.
|
|
Supports de culture
|
Y
|
PC-FER-4
|
Un support de culture est un matériau autre que le sol destiné à être utilisé comme substrat pour le
développement des racines.
|
|
Additifs agronomiques
|
Y
|
PC-FER-5
|
Produits destinés à être ajoutés à un produit apportant des nutriments aux plantes, dans le but d’améliorer les
schémas de libération des nutriments de ces produits.
|
|
Biostimulants des végétaux
|
Y
|
PC-FER-6
|
Produits stimulant les processus de nutrition des plantes indépendamment de la teneur en nutriments du produit, dans le seul but d’améliorer une ou plusieurs des caractéristiques suivantes de la plante: a) efficacité de l’utilisation des nutriments; b) tolérance au stress abiotique ou c) caractéristiques de la qualité des
cultures.
|
|
Combinaison d’engrais et de produits fertilisants
|
Y
|
PC-FER-7
|
Inclut les produits contenant une combinaison d’engrais
et les catégories de produits fertilisants. Ne s’applique pas aux produits dont l’objectif premier est de fournir des nutriments, voir "Engrais".
|
|
Carburants (et additifs pour carburants)
|
N
|
PC-FUE
|
Comprend les carburants pour véhicules et machines, les huiles lampantes (pour les lampes décoratives, par exemple), les allume-feu liquides et les combustibles pour dispositifs portables (pour la cuisine en plein air,
par exemple).
|
|
Carburants pour véhicules et machines
|
Y
|
PC-FUE-1
|
|
|
Huiles lampantes
|
Y
|
PC-FUE-2
|
Inclut les huiles lampantes parfumées et non parfumées.
|
|
Allume-feux liquides
|
Y
|
PC-FUE-3
|
Allume-feux liquides, par exemple pour les grils au charbon de bois.
|
|
Combustibles d’appoint
|
Y
|
PC-FUE-4
|
Combustibles pour les appareils portables de chauffage, de cuisson et d’éclairage, par exemple les réchauds et les lanternes de camping (à l’exclusion des huiles
lampantes).
|
|
Additifs pour combustibles et composants de combustibles
|
Y
|
PC-FUE-5
|
Produits qui sont ajoutés aux carburants pour leur conférer ou améliorer des propriétés désirables ou pour supprimer certaines propriétés indésirables. Sont exclus
les fluides caloporteurs, voir «Fluides de transfert de chaleur »
|
|
Autres carburants
|
Y
|
PC-FUE-OTH
|
|
|
Encres, toners et matériels d’impression connexes
|
N
|
PC-INK
|
Sont exclues les encres pour tatouages, voir «Encres pour tatouages».
|
|
Encres d’écriture et de dessin
|
Y
|
PC-INK-1
|
Encres pour l’écriture ou le dessin à la main, par
exemple à l’aide d’un stylo, d’un pinceau, etc. Inclut les encres pour tampon encreur.
|
|
Encres et toners pour imprimantes personnelles et de bureau
|
Y
|
PC-INK-2
|
Encres et toners utilisés pour l’impression dans les environnements domestique et professionnel.
|
|
Encres et toners pour l’impression commerciale et produits de finition connexes
|
Y
|
PC-INK-3
|
Produits destinés à des processus d’impression industriels ou professionnels (flexographie, lithographie, sérigraphie, etc.).
|
|
Produits chimiques pour salle des machines
|
Y
|
PC-INK-4
|
Produits chimiques pour salle des machines autres que les encres, tels que les solutions de mouillage, les produits pour le lavage des blanchets, etc.
|
|
Liquides correcteurs
|
Y
|
PC-INK-5
|
Liquides utilisés pour recouvrir une encre permanente afin de pouvoir apporter des corrections.
|
|
Autres encres, toners et matériels d’impression connexes
|
Y
|
PC-INK-OTH
|
Autres encres, toners et matériels d’impression connexes qui ne sont pas déjà couverts.
|
|
Dispositifs médicaux
|
N
|
PC-MED
|
Dispositifs médicaux tels que définis dans le
règlement (UE) 2017/745 du Parlement européen et du Conseil relatif aux dispositifs médicaux.
|
|
Dispositifs médicaux destinés au nettoyage et à la désinfection
|
Y
|
PC-MED-1
|
Produits utilisés pour le nettoyage, la désinfection ou la
stérilisation des dispositifs médicaux (à l’exclusion des produits biocides ou de nettoyage).
|
|
Autres dispositifs médicaux
|
Y
|
PC-MED-OTH
|
Autres dispositifs médicaux.
|
|
Peintures et revêtements (et produits auxiliaires associés)
|
N
|
PC-PNT
|
Produits se présentant sous la forme de liquide, de pâte ou de poudre qui, lorsqu’ils sont appliqués sur un substrat, forment un film (clair ou opaque) sec aux propriétés protectrices, décoratives et/ou d’autres propriétés techniques spécifiques. Sont exclus les produits chimiques utilisés pour l’apprêt ou la protection
des matériaux de construction, voir «Produits chimiques de construction».
|
|
Peintures et revêtements en aérosol
|
Y
|
PC-PNT-1
|
Peintures et revêtements fournis dans des bombes aérosols prêtes à l’emploi pour une application par pulvérisation.
|
|
Peintures et revêtements - Décoratifs
|
Y
|
PC-PNT-2
|
Peintures et revêtements (y compris les teintures pour systèmes de mélange décoratifs) à usage architectural décoratif, par exemple pour les surfaces intérieures et extérieures des bâtiments et des aménagements. Inclut
les vernis et les teintures pour bois.
|
|
Peintures/revêtements - protecteurs et fonctionnels
|
Y
|
PC-PNT-3
|
Les revêtements de protection qui sont caractérisés comme des «peintures» (par exemple, anticorrosion, retardateurs de feu, etc.) et les peintures destinées à des fins fonctionnelles spécifiques (par exemple, revêtement de réservoir/tuyau, marquage routier,
recouvrement des graffitis, etc.). Sont exclus les produits chimiques utilisés pour l'apprêt ou la protection des matériaux de construction- voir "produits chimiques de construction".
|
|
Revêtements pour navires (à l’exclusion des produits antisalissures)
|
Y
|
PC-PNT-4
|
Revêtements pour la protection/finition de tous types de bateaux. Sont exclus les produits antisalissures, voir
«Produits antisalissures».
|
|
Revêtements pour l’automobile et l’aérospatiale
|
Y
|
PC-PNT-5
|
Revêtements pour véhicules et avions (ou leurs pièces). Inclut les OEM (équipementiers), c’est-à-dire les revêtements appliqués en usine, les peintures, les durcisseurs et les réducteurs pour la réparation et la
retouche, etc.
|
|
Revêtements appliqués en usine (à l’exclusion des catégories déjà couvertes)
|
Y
|
PC-PNT-6
|
Revêtements appliqués dans un environnement de production, par exemple pour les appareils électriques et autres produits métalliques, les meubles, les emballages métalliques, etc. Sont exclues les catégories déjà couvertes pour les «Peintures et revêtements (et
produits auxiliaires associés)».
|
|
Décapants, diluants et produits auxiliaires connexes pour peinture
|
Y
|
PC-PNT-7
|
Produits chimiques pour l’élimination/dilution de la peinture, aides au ponçage, nettoyage des brosses, etc.
|
|
Autres peintures et matériaux de revêtement
|
Y
|
PC-PNT-OTH
|
Autres peintures et matériaux de revêtement qui ne sont pas déjà couverts.
|
|
Produits de pyrotechnie
|
Y
|
PC-PYR
|
Produits qui sont destinés à produire un effet calorifique, lumineux, sonore, gazeux ou fumigène, ou une combinaison de ces effets, à la suite de réactions chimiques exothermiques auto-entretenues non
détonantes.
|
|
Encres pour tatouages
|
Y
|
PC-TAT
|
Comprend les encres pour tatouages permanents à des fins artistiques ou autres.
|
|
Produits destinés à des procédés chimiques ou techniques
|
N
|
PC-TEC
|
Cette catégorie ne comprend que les produits finis. Elle ne s’applique pas aux produits sans utilisation finale, par
exemple les matières premières, voir «F - Mélanges pour formulation ultérieure».
|
|
Adsorbants
|
Y
|
PC-TEC-1
|
Produits adsorbants utilisés dans divers secteurs industriels pour toute une série d’applications.
|
|
Produits antigel et de dégivrage
|
Y
|
PC-TEC-2
|
Les produits antigel sont destinés à réduire le point de congélation des surfaces. Les produits de dégivrage réduisent le point de congélation des surfaces dans le
but d’éliminer la glace.
|
|
Dessiccateurs
|
Y
|
PC-TEC-3
|
Produits utilisés principalement pour absorber l’humidité. Comprend le gel de silice.
|
|
Électrolytes pour batteries
|
Y
|
PC-TEC-4
|
Mélanges (liquides ou pâtes) destinés à être utilisés comme électrolytes pour batteries.
|
|
Extincteurs
|
Y
|
PC-TEC-5
|
Produits contenant des produits chimiques d’extinction (mousse par exemple) pour aider à la lutte contre les petits incendies.
|
|
Parfums
|
Y
|
PC-TEC-6
|
Inclut les mélanges de parfums pour utilisation finale uniquement.
|
|
Fluides de transfert de chaleur
|
Y
|
PC-TEC-7
|
|
|
Fluides hydrauliques, y compris les liquides de frein et de transmission
|
Y
|
PC-TEC-8
|
|
|
Intermédiaires
|
Y
|
PC-TEC-9
|
Substance fabriquée en vue d’une transformation chimique et consommée ou utilisée dans le cadre de cette transformation en vue de faire l’objet d’une opération de transformation en une autre substance
(REACH, article 3, paragraphe 15).
|
|
Produits de traitement du cuir (à l’exclusion des colorants pour textiles et pigments)
|
Y
|
PC-TEC-10
|
Produits utilisés pour la transformation industrielle du cuir en amont, ce qui inclut les produits d’imprégnation pertinents. Pour les colorants pour textiles et les pigments, voir «Colorants». Pour les autres produits d’imprégnation pour les produits finis en cuir, voir
«Produits d’imprégnation pour le finissage des produits textiles et en cuir».
|
|
Lubrifiants, graisses, agents de démoulage
|
Y
|
PC-TEC-11
|
|
|
Produits de traitement des surfaces métalliques
|
Y
|
PC-TEC-12
|
Cette catégorie recouvre les substances en contact permanent avec la surface métallique. Elle inclut par exemple les produits pour galvanisation et galvanoplastie.
|
|
Fluides pour le travail des métaux
|
Y
|
PC-TEC-13
|
|
|
Produits de traitement des papiers et cartons (à l’exclusion des colorants pour textiles)
|
Y
|
PC-TEC-14
|
Cette catégorie couvre notamment les décolorants, produits de finition et d’imprégnation et autres adjuvants de fabrication. Pour les colorants pour textiles,
voir «Colorants pour textiles».
|
|
Produits photochimiques
|
Y
|
PC-TEC-15
|
Produits pour le traitement chimique des matériaux photosensibles.
|
|
Préparations et composés à base de polymères
|
Y
|
PC-TEC-16
|
|
|
Adjuvants de fabrication
|
Y
|
PC-TEC-17
|
Cette catégorie couvre les adjuvants de fabrication utilisés dans divers secteurs industriels (sauf mention contraire dans les sous-catégories «PC-TEC», par ex. produits de traitement des papiers et cartons, produits de traitement du cuir, etc.). Les produits comprennent des régulateurs de pH, des floculants, des précipitants, des agents de neutralisation, des catalyseurs, des émulsifiants, des solubilisants, des agents de dispersion,
etc.
|
|
Produits utilisés dans les processus d’exploration minière, pétrolière ou gazière
|
Y
|
PC-TEC-18
|
Sont exclus les produits de production, c’est-à-dire les matières premières.
|
|
Réactifs et produits chimiques de laboratoire
|
Y
|
PC-TEC-19
|
Les réactifs et les produits chimiques de laboratoire incluent des produits suffisamment purs pour être utilisés, par exemple, dans des analyses chimiques ou
des réactions chimiques.
|
|
Produits de décontamination des sols
|
Y
|
PC-TEC-20
|
Produits destinés par exemple à l’assainissement des
sols contaminés. Sont exclus les «Engrais et produits fertilisants».
|
|
Solvants et agents d’extraction
|
Y
|
PC-TEC-21
|
|
|
Mélanges de tensioactifs pour applications industrielles
|
Y
|
PC-TEC-22
|
|
|
Produits de traitement des textiles (à l’exclusion des colorants pour textiles et pigments)
|
Y
|
PC-TEC-23
|
Produits utilisés pour la transformation industrielle des textiles en amont, ce qui inclut les produits
d’imprégnation pertinents. Pour les colorants pour textiles et les pigments, voir «Colorants». Pour les produits d'imprégnation des textiles finis, voir "Produits d'imprégnation pour le finissage des produits textiles et en cuirs".
|
|
Produits pour soudage et brasage, produits de flux
|
Y
|
PC-TEC-24
|
Exclut les «Produits de traitement des surfaces métalliques» et les «Fluides pour le travail des métaux»
|
|
Alliages
|
Y
|
PC-TEC-25
|
|
|
Autres produits pour les procédés chimiques ou techniques
|
Y
|
PC-TEC-OTH
|
Autres produits pour les procédés chimiques ou techniques qui ne sont pas déjà couverts.
|
|
Produits chimiques - non catégorisés
|
Y
|
PC-UNC
|
Produits chimiques pour lesquels il n’existe, au troisième
niveau, aucune catégorie d’utilisation prévue appropriée dans le système.
|
|
Biocides et produits phytosanitaires
|
N
|
PP
|
|
|
Produits biocides
|
N
|
PP-BIO
|
Types de produits biocides tels que visés à l’article 2, paragraphe 1, du règlement (UE) nº 528/2012 relatif
aux produits biocides.
|
|
Produits biocides pour l’hygiène humaine
|
Y
|
PP-BIO-1
|
TP1 - Produits biocides utilisés pour l’hygiène humaine, appliqués sur la peau humaine ou le cuir chevelu ou en contact avec celle-ci ou celui-ci, dans le but principal de
désinfecter la peau ou le cuir chevelu.
|
|
Désinfectants et produits algicides non destinés à l’application directe sur des êtres humains ou des animaux
|
Y
|
PP-BIO-2
|
TP2 - Produits biocides utilisés pour désinfecter les surfaces, les matériaux, les équipements et le mobilier qui ne sont pas utilisés en contact direct avec les denrées alimentaires ou les aliments pour animaux. Les lieux d’utilisation incluent notamment les piscines, les aquariums, les eaux de bassin et les autres eaux, les systèmes de climatisation, ainsi que les murs et sols dans les lieux privés, publics et industriels et dans
d’autres lieux d’activités professionnelles.
|
|
Produits biocides pour l’hygiène vétérinaire
|
Y
|
PP-BIO-3
|
TP3 - Produits biocides utilisés pour l’hygiène vétérinaire, tels que désinfectants, savons désinfectants,
produits d’hygiène buccale ou corporelle ou ayant une fonction antimicrobienne.
|
|
Produits biocides pour les denrées alimentaires et les aliments pour animaux
|
Y
|
PP-BIO-4
|
TP4 - Produits biocides utilisés pour désinfecter le matériel, les conteneurs, les ustensiles de consommation, les surfaces ou conduits utilisés pour la production, le transport, le stockage ou la consommation de denrées alimentaires ou d'aliments pour animaux (y compris l'eau potable) destinés aux hommes ou aux animaux.
|
|
Produits biocides pour l’eau potable
|
Y
|
PP-BIO-5
|
TP5 - Produits biocides utilisés pour désinfecter l’eau potable destinée aux hommes et aux animaux.
|
|
Produits biocides utilisés comme agents de conservation des produits pendant le stockage
|
Y
|
PP-BIO-6
|
TP6 - Produits biocides utilisés pour protéger les produits manufacturés, autres que les denrées alimentaires, les aliments pour animaux, les produits cosmétiques, les médicaments ou les dispositifs médicaux, par la maîtrise des altérations microbiennes afin de garantir leur durée
de conservation.
|
|
Produits de protection pour les pellicules
|
Y
|
PP-BIO-7
|
TP7 - Produits biocides utilisés pour protéger les pellicules ou les revêtements par la maîtrise des altérations microbiennes ou de la croissance des algues afin de sauvegarder les propriétés initiales de la surface des matériaux ou objets tels que les peintures, les
plastiques, les enduits étanches, les adhésifs muraux, les liants, les papiers et les œuvres d’art.
|
|
Produits de protection du bois
|
Y
|
PP-BIO-8
|
TP8 - Produits biocides utilisés pour protéger le bois provenant de scieries, y compris pendant la phase de transformation dans la scierie, ou les produits du bois par la maîtrise des organismes qui détruisent ou
déforment le bois, y compris les insectes.
|
|
Produits de protection des fibres, du cuir, du caoutchouc et des matériaux polymérisés
|
Y
|
PP-BIO-9
|
TP9 - Produits biocides utilisés pour protéger les matières fibreuses ou polymérisées telles que le cuir, le
caoutchouc, le papier ou les produits textiles par la maîtrise des altérations microbiologiques.
|
|
Produits de protection des matériaux de construction
|
Y
|
PP-BIO-10
|
TP10 - Produits biocides utilisés pour protéger les ouvrages de maçonnerie, les matériaux composites ou
les matériaux de construction autres que le bois par la lutte contre les attaques microbiologiques et les algues.
|
|
Produits de protection des liquides utilisés dans les systèmes de refroidissement et de fabrication
|
Y
|
PP-BIO-11
|
TP11 - Produits biocides utilisés pour protéger l’eau ou les autres liquides utilisés dans les systèmes de refroidissement et de fabrication par la lutte contre les organismes nuisibles tels que les microbes, les algues et
les moules.
|
|
Produits anti-biofilm
|
Y
|
PP-BIO-12
|
TP12 - Produits biocides utilisés pour prévenir ou lutter contre la formation d’un biofilm sur les matériaux, équipements et structures utilisés dans l’industrie, par exemple sur le bois et la pâte à papier ou les strates de
sable poreuses dans l’industrie de l’extraction du pétrole.
|
|
Produits de protection des fluides de travail ou de coupe
|
Y
|
PP-BIO-13
|
TP13 - Produits biocides pour lutter contre les altérations microbiennes des fluides utilisés pour le travail ou la
coupe du métal, du verre ou d’autres matériaux.
|
|
Rodenticides (à l’exclusion des produits phytopharmaceutiques)
|
Y
|
PP-BIO-14
|
TP14 - Produits biocides utilisés pour lutter contre les
souris, les rats ou autres rongeurs, par d’autres moyens qu’en les repoussant ou en les attirant.
|
|
Avicides
|
Y
|
PP-BIO-15
|
TP15 - Produits biocides utilisés pour lutter contre les
oiseaux, par d’autres moyens qu’en les repoussant ou en les attirant.
|
|
Molluscicides, vermicides et produits utilisés pour lutter contre les autres invertébrés (à l’exclusion des produits phytopharmaceutiques)
|
Y
|
PP-BIO-16
|
TP16 - Produits biocides utilisés pour lutter contre les mollusques, les vers et les invertébrés non couverts par d’autres types de produits, par d’autres moyens qu’en
les repoussant ou en les attirant.
|
|
Piscicides
|
Y
|
PP-BIO-17
|
TP17 - Produits biocides utilisés pour lutter contre les
poissons, par d’autres moyens qu’en les repoussant ou en les attirant.
|
|
Insecticides, acaricides et produits utilisés pour lutter contre les autres arthropodes (à l’exclusion des produits équivalents utilisés comme pesticides)
|
Y
|
PP-BIO-18
|
TP18 - Produits biocides utilisés pour lutter contre les arthropodes (tels que les insectes, les arachnides et les
crustacés), par d’autres moyens qu’en les repoussant ou en les attirant.
|
|
Répulsifs et appâts
|
Y
|
PP-BIO-19
|
TP19 - Produits biocides utilisés pour lutter contre les organismes nuisibles (qu’il s’agisse d’invertébrés comme les puces ou de vertébrés comme les oiseaux, les
poissons ou les rongeurs), en les repoussant ou en les attirant.
|
|
Lutte contre d’autres vertébrés
|
Y
|
PP-BIO-20
|
TP20 - Produits biocides utilisés pour lutter contre les vertébrés autres que ceux déjà couverts par les autres types de produits de ce groupe, par d’autres moyens
qu’en les repoussant ou en les attirant.
|
|
Produits antisalissure
|
Y
|
PP-BIO-21
|
TP21 - Produits biocides utilisés pour lutter contre le développement et le dépôt d’organismes salissants
(microbes et formes supérieures d’espèces végétales ou animales) sur les navires, le matériel d’aquaculture ou d’autres installations utilisées en milieu aquatique.
|
|
Fluides utilisés pour l’embaumement et la taxidermie
|
Y
|
PP-BIO-22
|
TP22 - Produits biocides utilisés pour désinfecter et préserver la totalité ou certaines parties de cadavres humains ou animaux.
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Produits phytopharmaceutiques (à l’exclusion des produits biocides)
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N
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PP-PRD
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Produits phytopharmaceutiques tels que décrits à
l’article 2 du règlement (CE) nº 1107/2009 concernant la mise sur le marché des produits phytopharmaceutiques.
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Acaricides pour la protection des végétaux
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Y
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PP-PRD-1
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Produits utilisés pour lutter contre les acariens.
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Insecticides-appâts (à l’exclusion des médiateurs chimiques)
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Y
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PP-PRD-2
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Produits généralement combinés à des pièges pour une fonction de contrôle au sein des cultures.
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Bactéricides pour la protection des végétaux
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Y
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PP-PRD-3
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Produits utilisés pour lutter contre les bactéries sur les végétaux.
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Biopesticides pour la protection des végétaux
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Y
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PP-PRD-4
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Les biopesticides incluent des dérivés de matières naturelles tels que les animaux, les végétaux et certains minéraux; ils incluent également les bactéries, les champignons ou les moisissures, les virus et les
«substances de base».
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Fongicides pour la protection des végétaux
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Y
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PP-PRD-5
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Produits utilisés pour lutter contre les champignons parasites des végétaux.
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Herbicides pour la protection des végétaux, y compris les défanants et les agents anti-mousse
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Y
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PP-PRD-6
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Produits utilisés pour lutter contre les végétaux indésirables.
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Insecticides pour la protection des végétaux
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Y
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PP-PRD-7
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Produits utilisés pour lutter contre les insectes.
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Molluscicides pour la protection des végétaux
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Y
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PP-PRD-8
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Produits utilisés pour lutter contre les escargots et les limaces.
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Nématicides pour la protection des végétaux
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Y
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PP-PRD-9
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Produits utilisés pour lutter contre les nématodes.
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Régulateurs de croissance des végétaux
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Y
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PP-PRD-10
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Un régulateur de croissance des végétaux est un composé organique, naturel ou synthétique, qui modifie ou contrôle un ou plusieurs processus physiologiques au sein d’une plante. Si le composé est produit au sein
même de la plante, il est alors appelé hormone végétale.
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Répulsifs pour la protection des végétaux
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Y
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PP-PRD-11
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Produits utilisés pour repousser les insectes ou autres
nuisibles et les empêcher de s’établir à la surface des plantes ou à proximité de la surface des plantes.
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Rodenticides pour la protection des végétaux
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Y
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PP-PRD-12
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Produits qui permettent de lutter contre les rongeurs tels
que les rats, les souris, les écureuils, les marmottes, les tamias, les porcs-épics, les ragondins et les castors.
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Médiateurs chimiques
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Y
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PP-PRD-13
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Phéromones naturelles ou synthétiques utilisées pour attirer les insectes en vue de les contrôler et pour avoir
une indication du moment auquel pulvériser ou perturber leur comportement.
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Stérilisants du sol
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Y
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PP-PRD-14
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Produits qui empêchent de manière temporaire ou permanente la croissance de tous les végétaux et animaux.
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Taupicides pour la protection des végétaux
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Y
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PP-PRD-15
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Produits utilisés pour lutter contre les taupes.
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Virulicides pour la protection des végétaux
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Y
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PP-PRD-16
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Produits spécifiquement utilisés pour lutter contre les virus végétaux tels que la cloque du pêcher et le virus de la mosaïque.
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Autres produits phytopharmaceutiques
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Y
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PP-PRD-OTH
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Autres produits phytopharmaceutiques qui ne sont pas déjà couverts
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