23 février 2022
Articles, REACH, Nanomatériaux

Enregistrement des nanoformes : une version actualisée du guide publiée par l’ECHA

image REACH

L'ECHA a publié une mise à jour du guide portant sur l’enregistrement des nanoformes et sur l'identification de ce type de substances. Cette version actualisée apporte notamment des clarifications sur la soumission conjointe de données pour les substances nanoformes, s’agissant du cas d’une forme unique ou de regroupement en « set de nanoformes».

 L’objectif de ce guide actualisé est de fournir des conseils sur (1) l'interprétation du terme « nanoforme » dans le cadre d’un enregistrement REACH et (2), la création des « ensembles de nanoformes » (ou « set ») à cette fin d'enregistrement. Pour rappel, les annexes révisées pour les nanomatériaux sont entrées en application le 1er janvier 2020, imposant aux entreprises de répondre aux nouvelles exigences en matière d'informations sur ce type de substances, dès lors qu’elles fabriquent ou importent des « nanoformes » de substances soumises à enregistrement au titre de REACH. Ainsi, vous trouverez dans ce guide de façon détaillée :

  • Les exigences générales pour les enregistrements des nanoformes,
  • L’explication approfondie du concept de « nanoforme »,
  • Les exigences pour les paramètres de caractérisations attendus dans les dossiers d’enregistrement,
  • Des conseils généraux pour la créations et la justification de vos sets de nanoformes,
  • La description du processus d’enregistrement dans le cadre d’une soumission conjointe et les aspects de confidentialité.  

 

À noter que ce guide vient s’ajouter à ceux, plus généraux, portant sur l’enregistrement et sur l’identification des substances, et dont les principes s’appliquent lorsqu'aucune information spécifique pour les nanoformes n'a été explicitée.

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