Médiathèque réglementaire
7 Résultats
Loi Anti-gaspillage Économie Circulaire (AGEC) : Quels enjeux pour la Chimie ?
La Loi AGEC prévoit - entre autres – d’imposer la mise à disposition au public des informations sur les produits chimiques contenant des…
Nanomatériaux dans l'alimentation par l’ANSES
La présence de nanomatériaux dans l’alimentation, notamment pour améliorer l’apparence, l’emballage ou le contenu nutritionnel d’un…
Evaluations du renouvellement du glyphosate dans l'union européenne
Collaboration entre l'ECHA et l'Autorité européenne de sécurité des aliments (EFSA) pour examiner les résultats du projet d'évaluation du…
Mise à jour de l’évaluation du dioxyde de titane
Adoptée depuis 2011 par la Commission Européenne, la recommandation 2011/696/EU définie le terme de « nanomatériau »
EUCLEF : Nouvel outil de recherche sur la législation de l’UE relative aux substances chimiques
Vous étiez nombreux à relever le manque d’une base de données unique regroupant les différentes listes réglementaires pour savoir…
Loi Egalim et produits biocides
Publicité commerciale et pratiques commerciales : quels sont les impacts de la loi Egalim sur vos produits biocides ?
EFSA : adoption d’un guide d’évaluation des risques applicable aux produits chimiques en mélange
Guide sur les méthodologies harmonisées d'évaluation des risques pour la santé humaine, la santé animale et l'environnement résultant de…