PANORAMA DES RÈGLEMENTATIONS SECTORIELLES EUROPÉENNES DES PRODUITS CHIMIQUES : RENFORCEZ VOTRE EXPERTISE !

Qu'est ce que le e-learning ?

Les formations en ligne (e-learning) sont des formations sur internet que le stagiaire peut suivre à son rythme, sur son ordinateur ou sa tablette.

Nos formations e-learning sont réalisées via la plateforme 360 learning, découpées en plusieurs "modules" et mêlant vidéos explicatives, questions, fiches de synthèse et exercices pratiques.

Les inscrits disposent d'un accès illimité à la plateforme pendant 1 mois et auront la possibilité de poser des questions au formateur.

Introduction

Les réglementations européennes concernant les produits chimiques sont nombreuses et il est difficile de savoir ce qui s’applique réellement à un produit donné. Il y a les réglementations « transversales » ou « mères » (REACH et CLP) auxquelles viennent s’ajouter de nombreux autres règlements, directives et référentiels (Cosmétiques, Pharmaceutique, Dispositif médical, Biocides, Phytopharmaceutiques, Engrais, Alimentaire, PIC, POP, DEEE, « Conflicts minerals », RoHS, détergents, …). L’applicabilité va dépendre du type de produit et du secteur d’activité de l’entreprise. Cela se complexifie par le fait que les domaines d’application peuvent s’exclure ou se cumuler dans le cas des produits « frontières ».

Des bases sont donc nécessaires afin d’appréhender au mieux ces règlements, leurs domaines d’application et les principales exigences.

Il sera fait, pour les différentes réglementations traitée, le parallèle avec REACH et CLP (définitions, exemptions, ...)

ProgrammE

I.  Introduction

• Méthodologie et périmètre
• Le droit communautaire et le droit Français - La hierarchie

II. Les principales règlementations sectorielles

• Biocides - Règlement (CE) n°528/2012
• Phytosanitaires - Réglement (CE) n°1107/2009
• Pharma - Directive 2001/83/CE
• Dispositifs médicaux - Règlement (CE) n°2017/745
• Cosmétiques - Règlement (CE) n°1223/2009
• Alimentaire - Règlement (CE) n° 178/2002
• Détergents - Règlement (CE) n°648/2004
• Carburants - Règlement (UE) n° 2018/1999
• Peintures et vernis - Directive n° 2004/42/CE
• Fertilisants - Règlement (CE) n° 2019/1009
• Aérosols - Directive (CE) n° 2016/2037
• Explosifs et précurseurs - Règlement 2019/1148 et Directive 2014/28/UE
• Jouets - Directive 2009/48

III.   Les réglementations transverses

• PIC Règlement sur le consentement préalable informé (PIC, règlement (UE) n°649/2012)
• POP - Polluants Organiques Persistants -  Règlement (CE) n°850/2004
• RoHS - Directive 2015/863
• DEEE - Directive 2012/19
• CIAC - Convention sur l’interdiction des armes chimiques
• Conflict minerals - Règlement (CE)2017/821
• Précurseurs de Stupéfiants - Règlement (CE) 1258/2013
• R Nano (Droit Français)
• Biens à double usage - Règlement (CE)  2021/821