Médiathèque réglementaire
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Nouvelle substance SVHC à la liste candidate à autorisation de REACH.
Une substance SVHC « Substance of Very High Concern » est une substance extrêmement préoccupante par ses propriétés de…
REACH : 4 nouvelles substances « SVHC » sur la liste candidate des substances soumises à autorisation publiée par l’ECHA
Une substance SVHC « Substance of Very High Concern » est une substance extrêmement préoccupante par ses propriétés de…
Liste candidate: 8 nouvelles entrées pour la liste des substances SVHC
La liste candidate compte désormais 219 entrées (lignes) – certaines d'entre elles couvrent des groupes ou des familles de substances, de…
Qu’est-ce qu’une substance préoccupante ?
Chaque réglementation majeure des produits chimiques apporte une définition propre de ce qu’est une substance préoccupante. Voici un tour…
Chemical Sustainability Strategy de la CE
ATOUT CHIMIE participe depuis 2007 à la mise en application de REACH, du CLP et des diverses législations sectorielles sur les produits…
Nouvelles décisions du Board of Appeal
Deux nouvelles décisions du "Board of Appeal" de l'ECHA sur l'expérimentation animale constituent un précédent important pour tous les…
Biocides : Les autorités des États membres signalent des désinfectants illégaux et inefficaces
La forte demande de désinfectants dans le cadre de la lutte contre la COVID-19 et l'octroi par les États membres de permis d'urgence sanitaire…
Listes de perturbateurs endocriniens
Les autorités compétentes du Danemark, avec la collaboration de celles de la Suède, des Pays-Bas, de la France et de la Belgique ont lancé…
EUCLEF : Nouvel outil de recherche sur la législation de l’UE relative aux substances chimiques
Vous étiez nombreux à relever le manque d’une base de données unique regroupant les différentes listes réglementaires pour savoir…
Mise sur le marché de gels hydro-alcooliques
Face aux ruptures d'approvisionnement en gel hydro-alcoolique et l'épidémie de Coronavirus, les autorités françaises assouplissent…
Cosmétiques et Nanomatériaux : la Commission Européenne demande de nouveaux avis scientifiques sur la sécurité des nanomatériaux utilisés dans les cosmétiques
La Commission Européenne a demandé au Comité Scientifique de la Sécurité des Consommateurs (« SCCS ») des avis sur la sécurité des…
49ème amendement des standards IFRA : Les nouveautés
Découvrez les changements majeurs apportés par le 49ème amendement des standards IFRA, publié ce vendredi 10 janvier par l'IFRA.
Nouvelle synthèse réglementaire : les nanoformes
La Commission Européenne a publié, en décembre dernier, la révision des annexes de REACH afin de couvrir les « nanoformes » des substances…
