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Synthèse REACH

REACH

Recueil d'informations relatives à la réglementation REACH.

 

 

 

 

 

  • REACH, déchets et économie circulaire : Le règlement Européen (CE) n° 1907/2006 « REACH » (Registration, Evaluation, Authorisation and Restriction of Chemicals) ne s’applique pas aux déchets. Cependant, la distinction entre « produits » et « déchets » est parfois difficile, et ce d’autant plus qu’avec le développement de l’économie circulaire, de plus en plus de « déchets » redeviennent des « produits ».

 

  • Les polymères sous REACH : REACH prévoit une exemption d’enregistrement pour les polymères, revendiquée par un grand nombre d'acteurs de la Chimie. Néanmoins, d'autres dispositions sont à prendre en compte (autorisation, restriction), sans compter les évolutions à venir de la réglementation REACH.

 

 

 

  • Audit qualité des dossiers REACH : ATOUT CHIMIE accompagne le développement durable de la Chimie depuis plus de 10 ans, pour une gestion plus sûre du risque environnemental, humain et sociétal. A commencer par l’enregistrement des substances dans les meilleurs standards de qualité requis par le règlement Européen REACH.

 

  • Nanoformes : Différentes définitions de « nano- » en fonction du cadre règlementaire

 

  • 5 raisons de mettre à jour les enregistrements REACH : L’Agence européenne des produits chimiques (ECHA) a déclaré la conformité des enregistrements REACH comme une priorité pour l’année 2019, en particulier pour les substances susceptibles d’être dangereuses. Au-delà de la conformité réglementaire, la mise à jour des enregistrements s’inscrit dans une démarche de responsabilité sociétale des entreprises (RSE). Notre équipe d’experts sur REACH vous présente 5 raisons de mettre à jour les dossiers.

 

  • Webinar gratuit sur REACH 2018 : derniers conseils, négociation, partage et recours concernant les coûts : L'Union des Industries Chimiques, ATOUT CHIMIE et le cabinet ADAMAS se sont associés pour vous proposer une web-conférence gratuite !

 

  • Les intermédiaires de synthèse sous SCC : Le Règlement Européen (REACH, Registration, Evaluation, Authorization and Restriction of Chemicals) offre la possibilité aux fabricants/importateurs de substance intermédiaire de synthèse à plus de 1t/an, de déposer des dossiers d’enregistrement allégés, à conditions que la substance soit fabriquée et utilisée dans des conditions strictement contrôlées.